PARIS (Agefi-Dow Jones)--Le fabricant français de matériaux semi-conducteurs Soitec (SOI.FR) a annoncé mercredi avoir trouvé un accord avec le groupe américain Silicon Genesis Corporation pour mettre fin à un litige les opposant en matière de contrefaçon de brevets.



Le 21 octobre dernier, Soitec avait pris acte de l'annonce, par l'U.S. International Trade Commission (USITC), d'une deuxième enquête relative à l'importation et à la vente de certaines plaques de silicium sur isolant par le groupe français aux Etats-Unis. Cette enquête faisait suite à une plainte déposée par SIGEN.



Une première enquête sur ce sujet avait pris fin l'an dernier, à la demande de SIGEN, qui avait retiré sa plainte à l'encontre de Soitec. Dès la fin 2015, la société française avait démenti toute violation des brevets du groupe américain.



"Le fait de disposer d'un important portefeuille de brevets est un élément clé du business model de Soitec, qui consiste à développer de nouveaux produits, à les produire et à en transférer la licence", a rappelé l'entreprise dans un communiqué.





-Christine Lejoux, Agefi-Dow Jones ; 33 (0)1 41 27 48 14, clejoux@agefi.fr ed:JEB





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March 29, 2017 14:46 ET (18:46 GMT)




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