ALSTOM SA : Alstom annonce une opération d’actionnariat salarié WE SHARE ALSTOM
13 Novembre 2019 - 5:45PM
ALSTOM SA : Alstom annonce une opération d’actionnariat salarié WE
SHARE ALSTOM
Alstom annonce une opération d’actionnariat salarié WE SHARE
ALSTOM |
13 Novembre 2019 - Alstom
annonce le lancement d'une opération d'actionnariat salarié WE
SHARE ALSTOM. Cette opération, proposée dans 10 pays, vise à
associer les collaborateurs aux objectifs stratégiques et au
développement du groupe, et s’inscrit dans la continuité du plan
d’actions gratuites « We are Alstom » qui a permis à environ 21 000
salariés d’Alstom de devenir actionnaires du groupe.Les principales
modalités de cette opération sont décrites ci-après.
SOCIETE EMETTRICE
ALSTOMCotation : Euronext ParisActions
ordinaires, code ISIN : FR0010220475
CADRE DE L'OPERATION – TITRES
OFFERTS
L'offre est réalisée en application des articles
L. 3332-18 et suivants du Code du travail, dans le cadre du Plan
d'Epargne Groupe (PEG) France et du Plan d'Epargne Groupe
International (PEGI) d'Alstom. L'augmentation de capital
réservée aux salariés est mise en œuvre sur le fondement de la
12ème résolution de l'assemblée générale des actionnaires du 10
juillet 2019. Une augmentation de capital réservée à une catégorie
de bénéficiaires sera également réalisée dans le cadre de cette
opération sur le fondement de la 13ème résolution de ladite
assemblée. Le Conseil d'administration d'Alstom a arrêté le même
jour les principales caractéristiques de l'offre WE SHARE ALSTOM et
a délégué au Président-Directeur Général les pouvoirs nécessaires à
la mise en œuvre de l'opération.
L'augmentation de capital portera au total sur
un maximum de 1,5 % du capital social, soit 3 364 843 actions.
Les actions porteront jouissance courante et
seront entièrement assimilées aux actions existantes dès leur
émission.
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
Bénéficiaires :
L'Offre s'adresse aux salariés ayant cumulé au
moins trois mois d'ancienneté, de manière consécutive ou non, entre
le 1er janvier 2019 et le dernier jour de la période de
souscription/révocation, avec une société du groupe Alstom
adhérente au PEG ou au PEGI. L'offre est déployée en France,
Allemagne, Belgique, Brésil, Espagne, Etats-Unis, Inde, Italie,
Pologne et Royaume-Uni.L'Offre est également ouverte en France aux
retraités ayant conservé des avoirs dans le PEG d'Alstom.Prix de
souscription :
Le prix de souscription sera fixé par le
Président-Directeur Général, agissant sur délégation du Conseil
d'administration, et sera égal à la moyenne arithmétique des cours
moyens pondérés par les volumes (VWAP) de l'action Alstom sur
Euronext Paris constatés sur les 20 jours de bourse précédant la
date de la décision du Président-Directeur Général fixant la date
d'ouverture de la période de souscription/révocation (« Prix de
Référence »), diminué d'une décote de 20 %.
Modalités de souscription :
Deux formules de souscription sont proposées
dans le cadre de l'offre WE SHARE ALSTOM :
- Une formule Multiple, comportant un effet de levier, proposée
via la souscription des parts du Compartiment « Alstom Sharing
Multiple » du FCPE « Alstom ». Les versements dans cette formule
sont abondés. En investissant dans cette formule, le souscripteur
bénéficie de la protection de son versement initial abondé et d'un
multiple de la hausse moyenne protégée du cours de l'action
déterminée par rapport au prix de référence non décoté. En
contrepartie des avantages de cette formule, les souscripteurs ne
bénéficieront pas des dividendes et produits attachés aux actions
détenues par le FCPE « Alstom », ces montants étant reversés à la
banque structurant la formule. Dans certains pays, la souscription
des actions sera proposée en direct (ou via le FCPE « Alstom Relais
2020 » ayant vocation à fusionner dans le compartiment « Alstom
Sharing Classic » du FCPE « Alstom ») et sera accompagnée d'une
attribution de SAR (Stock Appreciation Rights) par l'employeur
permettant au souscripteur de recevoir un versement calculé sur la
base d'une formule comparable à celle proposée par l'intermédiaire
du Compartiment « Alstom Sharing Multiple » ;
- Une formule Classique, proposée uniquement dans le cadre du PEG
France, dans laquelle le souscripteur investit en actions Alstom au
prix décoté via la souscription des parts du Fonds commun de
placement d'entreprise « Alstom Relais 2020 » ayant vocation à
fusionner dans le compartiment « Alstom Sharing Classic » du FCPE «
Alstom ». L'investissement effectué dans la formule Classique
présente un risque de perte en capital dans la mesure où il suivra
l'évolution du cours de l'action Alstom à la hausse comme à la
baisse.
Indisponibilité :
Conformément à l'article L. 3332-25 du Code du
travail, les actions souscrites en direct ainsi que les parts de
FCPE seront bloquées pendant une période de cinq années, sauf
survenance de l’un des cas de déblocage anticipé prévus à l'article
R. 3324-22 du Code du travail, et sous réserve des restrictions
locales.
Exercice des droits de vote :
Les droits de vote afférents aux titres détenus
dans le FCPE « Alstom » seront exercés par le Conseil de
surveillance du FCPE. Les droits de vote afférents aux titres
détenus en direct seront exercés par le souscripteur.Plafond de
versement :
Le total des versements dans le plan d'épargne
effectués au cours d'une année est limité à 25 % de la rémunération
annuelle brute du salarié. Pour le calcul de ce plafond dans la
formule Multiple il est tenu compte du montant total de
participation du salarié multiplié par dix ainsi que du montant de
l'abondement de l'employeur multiplié par neuf. Le versement
du salarié doit être d'au moins 50 euros. Dans la formule Multiple,
le versement est plafonné à 500 euros au cours de la période de
réservation et à 50 euros au cours de la période de
souscription/rétractation.
CALENDRIER INDICATIF DE
L'OPERATION
Le calendrier ci-dessous est fourni à titre
indicatif et pourrait être modifié en raison d'événements affectant
le bon déroulement de l’opération.Période de réservation : du 2 au
17 décembre 2019Fixation du prix de souscription : prévue le 18
février 2020Période de souscription/révocation : prévue du 20 au 24
février 2020Augmentation de capital : prévue le 26 mars 2020
COTATION
L'admission aux négociations sur un marché
d'Euronext Paris, Compartiment A (Code ISIN : FR0010220475) sera
demandée dès la réalisation de l'augmentation de capital.
OPERATION DE COUVERTURE
La formule Multiple implique de la part de la
banque qui structure cette formule la mise en place, la gestion et
le dénouement d'opérations de couverture, sur les marchés et hors
marchés, au moyen d’achats et/ou de ventes d’actions, d’achat
d’options d’achat et/ou de toutes autres transactions, à tout
moment, en particulier pendant la période de fixation du Prix de
Référence, et sur toute la durée de l'opération d'actionnariat
salarié WE SHARE ALSTOM.
AVERTISSEMENT POUR
L'INTERNATIONAL
Le présent communiqué ne constitue pas une offre
de vente ou une sollicitation pour la souscription d'actions
Alstom. L'offre est strictement réservée aux bénéficiaires
mentionnés dans ce communiqué et sera mise en place dans les seuls
pays où une telle opération aura fait l'objet d'enregistrement ou
d'une notification auprès des autorités locales compétentes, ou en
considération d'une exemption à l'obligation d'établir un
prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification
de l'offre. Plus généralement, l'offre sera réalisée uniquement
dans les pays où toutes les procédures d'enregistrement et/ou les
notifications requises auront été effectuées et les autorisations
nécessaires auront été obtenues.
CONTACT
Pour toute question relative à l’offre, les
bénéficiaires pourront s’adresser à leur responsable ressources
humaines et/ou à toute autre personne tel que précisé dans les
documents sur l’offre mis à leur disposition.
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About Alstom |
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Leading the way to greener and smarter mobility worldwide, Alstom
develops and markets integrated systems that provide the
sustainable foundations for the future of transportation. Alstom
offers a complete range of equipment and services, from high-speed
trains, metros, trams and e-buses to integrated systems, customised
services, infrastructure, signalling and digital mobility
solutions. Alstom recorded sales of €8.1 billion and booked orders
of €12.1 billion in the 2018/19 fiscal year.Headquartered in
France, Alstom is present in over 60 countries and employs 36,300
people. |
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Contacts |
Presse
:Justine ROHEE - Tél. : +33 (0)1 57 06 18
81justine.rohee@alstomgroup.comSamuel MILLER - Tél. : +33 (0)1 57
06 67 74samuel.miller@alstomgroup.com
Relations investisseurs :Julie MOREL - Tél. : +33
(0)6 67 61 88 58julie.morel@alstomgroup.com
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