ALVAL Valbiotis SA

Ne pas distribuer, directement ou indirectement aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Le présent communiqué de presse constitue une communication à caractère promotionnel et ne constitue pas un prospectus.

• Une nouvelle priorité stratégique au cœur de l'opération : Conclure avant fin 2020 un partenariat avec un acteur majeur de la santé qui apportera les financements nécessaires à la finalisation du développement clinique de VALEDIA® dans le prédiabète et qui assurera sa commercialisation rapide à l’échelle internationale
• Modalités de l’opération :
  • Prix de souscription : 2,35 euros par action
  • Décote de 17,3% par rapport au cours de clôture du 8 octobre 2019
  • Parité de souscription : 3 actions nouvelles pour 4 actions existantes
  • Période de négociation des DPS : du 14 octobre 2019 au 24 octobre 2019 inclus
  • Période de souscription : du 16 octobre 2019 au 28 octobre 2019 inclus

• Augmentation de capital sécurisée par des engagements de souscription à titre de garantie pour un montant total de 5,4 millions d’euros, soit 75 % du montant initial de l’opération

 

Regulatory News:

VALBIOTIS lance une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription (DPS) des actionnaires d’un montant maximum de 7,2 M€, pouvant être porté à 8,3 M€ en cas d'exercice de la clause d'extension, afin de sécuriser son financement à court terme

VALBIOTIS (la « Société ») (Paris:ALVAL) (FR0013254851 – ALVAL / éligible PEA/PME), entreprise de Recherche & Développement engagée dans l’innovation scientifique, pour la prévention et la lutte contre les maladies métaboliques, annonce le lancement d'une augmentation de capital en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription pour un montant brut d’environ 7,2 millions d'euros (l’« Augmentation de Capital avec Maintien du DPS ») par l'émission de 3 063 822 actions nouvelles au prix unitaire de 2,35 euros. Le montant de l'émission pourra être porté à 8,3 millions d’euros, correspondant à l'émission d'un total de 3 523 395 actions nouvelles en cas d'exercice de la clause d'extension à hauteur de 459 573 actions supplémentaires représentant 15% du montant initial.

Sébastien PELTIER, Président du Directoire de VALBIOTIS, déclare : « Depuis notre introduction en Bourse sur Euronext Growth en 2017, nous avons avancé rapidement dans l'exécution de notre plan de développement. Celui-ci a particulièrement porté sur TOTUM-63, substance active de VALEDIA®, notre produit phare qui a démontré son efficacité clinique en juillet 2019 avec des résultats au-delà des attentes dans la réduction de plusieurs facteurs de risque du diabète de type 2. Nous avons également réalisé des avancées importantes en matière de propriété industrielle avec l'obtention des brevets sur nos deux principaux marchés cibles, l'Europe et les États-Unis, nous ouvrant l'accès à près de 40 pays. Notre capacité de production aux normes nord-américaines et européennes a également été validée avec le Groupe Pierre Fabre.

Au regard de ces avancées récentes et décisives, nous nous sommes fixés deux nouvelles priorités : sécuriser le financement de VALBIOTIS à court terme et conclure avant fin 2020 un partenariat stratégique avec un acteur majeur de la santé qui nous apportera les financements nécessaires à la finalisation du développement clinique de VALEDIA® dans le prédiabète et qui assurera sa commercialisation rapide à l’échelle internationale.

C'est dans ce contexte que nous lançons aujourd'hui une augmentation de capital avec maintien du DPS avec la volonté d’associer nos actionnaires à ce tournant dans l'exécution de notre stratégie. Cette opération ouverte à tous sera aussi, j'en suis convaincu, l'occasion d'accueillir de nouveaux actionnaires prêts à s'engager à nos côtés. Plusieurs investisseurs de premier plan nous ont déjà apporté leur soutien avec 5,4 millions d’euros d'engagements de souscription à titre de garantie. Cette mobilisation est un signe de confiance dans notre projet au service de la prévention et de la lutte contre les maladies métaboliques. »

Objectif de l’Augmentation de Capital

L’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS a pour objet de permettre à la Société de renforcer ses capacités financières à court terme en lui permettant de disposer des financements nécessaires au-delà de mars 2020 et de poursuivre ses deux objectifs prioritaires, à savoir :

1. La conclusion d’un partenariat stratégique avec un acteur majeur de la santé. Avec l'ambition de le conclure au plus tard en 2020, cet accord confierait au partenaire une double mission :

• Le financement (au-delà du produit net de la présente opération d'augmentation de capital avec maintien du DPS) de la finalisation du programme clinique de VALEDIA® afin de déposer une demande d’allégation santé auprès des autorités européennes (EFSA1) et nord-américaines (FDA2) ; et
• La mise sur le marché et la commercialisation de VALEDIA® à l’échelle internationale. Forts des étapes franchies par la Société depuis son introduction en Bourse, VALEDIA® est déjà commercialisable3 en Europe. Le partenaire aura ainsi le choix de mettre sur le marché VALEDIA® avant même l'obtention de l'allégation santé. Il pourrait en effet considérer que les résultats cliniques existants sont déjà suffisamment probants pour concentrer ses efforts marketing vers des professionnels de santé sans recourir à la communication du « bénéfice santé » (objet de l’allégation) auprès du consommateur final. Dans ce contexte, l'ambition d'obtention d'une allégation en 2021 peut être confirmée mais reste logiquement conditionnée par la date de conclusion de l'accord avec le futur partenaire et la stratégie de mise sur le marché qu'il souhaitera privilégier.

2. Le lancement concomitant des deux dernières études de Phase IIB de VALEDIA® afin de finaliser le programme clinique de VALEDIA® qui ne nécessite pas de Phase III. L'obtention des allégations santé auprès de l'EFSA en Europe et de la FDA aux États-Unis constituerait en effet un atout supplémentaire pour valoriser VALEDIA® sur ces deux marchés stratégiques.

La réalisation de l’Offre permettra de disposer d’un nouvel horizon de liquidité compatible avec l’ambition de conclure un partenariat stratégique au plus tard fin 2020 comme indiqué ci-avant. Alors que cet horizon de liquidité se situe en mars 2020, selon la taille définitive de l’Offre, il sera porté à :

En M€

Émission à 75%

Émission à 100%

Après Clause d’extension

Produit brut

5,4

7,2

8,3

Produit net

4,5

6,2

7,2

Horizon de financement

Déc-20

Juin-21

Sept-21

À titre indicatif, l’allocation du produit net levé sera la suivante :

- Environ 2/3 seront consacrés au programme de R&D dont à parts égales, le lancement des études cliniques Phase IIB de VALEDIA® et la poursuite de travaux précliniques sur d’autres applications ; et

- Environ 1/3 sera consacré d’une part, au « Market Access » (recherche de partenariats commerciaux) et à la communication et d’autre part, aux frais généraux (loyers, salaires, obligations de sociétés cotées…) dans des proportions relativement similaires.

En cas de limitation de l’Offre à 75%, le premier objectif relatif à la R&D sera adapté concernant le programme clinique car seule une des deux études de Phase IIB sera lancée (REVERSE-IT).

Quel que soit le montant final de l’Offre, la Société sera confrontée à de nouveaux besoins de financements pour a minima finaliser le programme clinique de VALEDIA® afin de pouvoir déposer une demande d’allégation santé auprès des autorités compétentes (Europe et États-Unis).

La conclusion d’un accord stratégique en 2020 devrait constituer cette source de financement nécessaire. En conséquence, l’ambition jusque-là affichée d’obtention d’une allégation en 2021 comporte un risque élevé de décalage car elle est aujourd’hui conditionnée à la date de conclusion de l’accord stratégique et aux termes de celui-ci.

La commercialisation de VALEDIA® sera décalée d’autant, sauf à ce que le partenaire décide d'une telle mise sur le marché avant même l'obtention de l'allégation santé, le temps de finaliser les études cliniques. Il pourrait en effet considérer que les résultats cliniques existants sont déjà suffisamment probants pour concentrer ses efforts marketing vers des professionnels de santé sans recourir à la communication du « bénéfice santé » (objet de l’allégation) auprès du consommateur final.

Information sur l’opération : http://investir.valbiotis.com

(1) EFSA : European Food Safety Authority (2) FDA : Food and Drug Administration (3) VALEDIA® dispose déjà des autorisations de commercialisation afférentes à son statut

Principales modalités de l’Augmentation de Capital

L’Augmentation de Capital sera réalisée avec maintien du droit préférentiel de souscription (« DPS ») des actionnaires, dans le cadre de la 6ème résolution de l’assemblée générale des actionnaires en date du 21 mai 2019. Elle portera sur l’émission de 3 063 822 actions nouvelles (les « Actions Nouvelles »), à un prix de souscription unitaire de 2,35 euros (soit 0,10 euro de valeur nominale et 2,25 euros de prime d’émission), à libérer intégralement au moment de la souscription par versement en numéraire, représentant un produit brut, prime d’émission incluse, d’un maximum de 7,2 millions d’euros. Ce montant est susceptible d'être porté à 8,3 millions d’euros en cas d'exercice de la clause d'extension si les souscriptions à titre réductible exclusivement le permettent. Cette clause porte sur un nombre maximum de 459 573 actions supplémentaires (soit 15% du montant initial), à souscrire au prix de 2,35 euros par action, ce qui représenterait un produit brut complémentaire de 1,1 million d'euros.

Chaque actionnaire de la Société recevra, le 14 octobre 2019, un (1) DPS par action enregistrée comptablement sur son compte-titres à l’issue de la journée comptable du 11 octobre 2019. Quatre (4) DPS permettront aux titulaires de souscrire à trois (3) Actions Nouvelles à titre irréductible.

La souscription des actions nouvelles sera réservée, par préférence :

• Aux porteurs d’actions existantes enregistrées comptablement sur leur compte-titres à l’issue de la journée comptable du 11 octobre 2019 qui se verront attribuer pour chacune de ces actions, 1 droit préférentiel de souscription (ci-après « DPS »),
• Aux cessionnaires des droits préférentiels de souscription.

Les titulaires de DPS pourront souscrire :

• A titre irréductible à raison de 3 actions nouvelles au prix unitaire de 2,35€ pour 4 actions existantes possédées (4 DPS permettront de souscrire 3 actions nouvelles au prix de 2,35€ par action). Les souscriptions à titre irréductible seront allouées intégralement pour permettre à l’actionnaire de maintenir sa participation au capital ;
• Et, à titre réductible, le nombre d’actions nouvelles qu’ils désireraient en sus de celui leur revenant au titre de l’exercice de leurs droits à titre irréductible. En fonction de la demande totale, le nombre d’actions demandées à titre réductible pourrait ne pas être alloué en totalité et faire l’objet d’une réduction.

Les DPS seront cotés et négociables à compter du 14 octobre 2019 et jusqu’au 24 octobre 2019 (inclus) sur le marché Euronext Growth Paris sous le code FR0013451432.

Sur la base du cours de clôture de l’action VALBIOTIS le 8 octobre 2019, soit 2,84€, la valeur théorique de chaque DPS est de 0,208 €. Le prix de souscription d’une action nouvelle fait apparaître une décote de :

• 17,3 % par rapport au cours de clôture de l’action VALBIOTIS le 8 octobre 2019, et
• 10,7 % par rapport au cours théorique de l’action après détachement du droit.

Pour exercer leurs DPS, les titulaires devront en faire la demande auprès de leur intermédiaire financier habilité à tout moment entre le 16 octobre 2019 et le 28 octobre 2019 inclus et payer le prix de souscription correspondant. À défaut d’exercice des DPS au plus tard le 28 octobre 2019 ou de cessions de ces DPS au plus tard le 24 octobre 2019 (inclus), ils deviendront caducs de plein droit et leur valeur sera nulle.

Calendrier indicatif de l’Augmentation de Capital avec maintien du DPS

9 oct 2019

Approbation du Prospectus par l'AMF

10 oct 2019

Diffusion d’un communiqué de presse décrivant les principales caractéristiques de l’opération et les modalités de mise à disposition du Prospectus / Diffusion par Euronext de l’avis d’émission

11 oct 2019

Journée comptable à l’issue de laquelle les porteurs d’actions existantes enregistrées comptablement sur leurs comptes-titres se verront attribuer des droits préférentiels de souscription

14 oct 2019

Détachement et début des négociations des DPS sur Euronext Growth à Paris

16 oct 2019

Ouverture de la période de souscription

24 oct 2019

Fin de la cotation des DPS sur Euronext Growth à Paris

28 oct 2019

Clôture de la période de souscription

31 oct 2019

Date d’exercice éventuel de la clause d’extension par la Société

 

Diffusion d’un communiqué de presse de la Société annonçant le résultat des souscriptions

 

Diffusion par Euronext de l’avis d’admission des Actions Nouvelles indiquant le montant définitif de l’Offre et indiquant le barème de répartition pour les souscriptions à titre réductible

6 nov 2019

Émission des Actions Nouvelles et Règlement-livraison

7 nov 2019

Admission des Actions Nouvelles aux négociations sur Euronext Growth Paris.

Garantie

L’émission des Actions Nouvelles ne fait pas l’objet d’un contrat de garantie.

Il est cependant rappelé que la Société a reçu des engagements de souscription dont le montant représente 75% de la présente Offre, permettant d’atteindre le seuil de réalisation de l'émission.

Engagements de souscription

Intentions de souscription des principaux actionnaires de la Société, des membres de ses organes d’administration, de direction ou de surveillance

Aucune intention n'a été exprimée.

Intentions de souscription au titre de garantie

L’émission ne fait pas l’objet d’une garantie. Néanmoins, la Société a obtenu des engagements de souscription au titre de garantie de l’Offre et dont le total porte sur un montant de 5,4 millions d’euros représentant 75% de la présente Offre. Ils permettront ainsi a minima d’atteindre le seuil de réalisation (75%) de l’Offre si les souscriptions à titre irréductible et réductible ne le permettent pas et pourront être appelés au-delà dans la limite du montant de 5,4 millions d’euros, afin d'atteindre la taille initiale de l’émission (soit 7,2 millions d'euros hors clause d’extension), si là encore les souscriptions à titre irréductible et réductible ne le permettent pas.

Le détail des engagements est le suivant :

Souscripteurs

Montants €

Vatel Capital (*)

2 000 000

Friedland Gestion (*)

200 000

Stand Up Group

1 500 000

Bardhum

1 000 000

Cély Finance

500 000

Deux autres investisseurs

200 000

Total

5 400 000

(*) Actionnaires de la Société qui se sont engagés à ne pas exercer leurs DPS.

Les investisseurs s’étant engagés à souscrire seront rémunérés par une commission d’un montant égal à 7 % du montant de leur engagement, indépendamment de la souscription effective le cas échéant.

Il est précisé qu’en cas d’exercice partiel de ces engagements de souscription, les Investisseurs seront alloués au prorata de leur engagement initial.

Les titres éventuellement alloués ne font l'objet d'aucun engagement de conservation.

Engagements d'abstention de conservation

• Engagement d'abstention pris par la Société

180 jours à compter du règlement-livraion des actions nouvelles, objet de la présente augmentation de capital.

• Engagement de conservation pris par certains actionnaires de la Société

Actionnaires concernés : Sofimac, Nestadio, Sébastien PELTIER (indirectement à travers Djanka Investissement) et Jocelyn PINEAU (indirectement à travers Financière Eloujon) détenant respectivement 10,7%, 3,9%, 17% et 8,5% du capital social de la Société à la date du Prospectus ;

Durée : 90 jours calendaires suivant la date de règlement-livraison de l’Offre, sous réserve de certaines exceptions usuelles ;

Cet engagement ne s’appliquera qu’en cas de cession à un prix inférieur au prix d’Offre (2,35 €).

Modalités de souscription

Si vous êtes actionnaire de la société

Vous disposez de DPS attachés à vos actions VALBIOTIS, qui vous permettent de souscrire en priorité, à titre irréductible, les actions nouvelles en appliquant le rapport 3 actions nouvelles pour 4 DPS (4 action existantes donnant droit à 4 DPS).

• soit vous disposez d’un nombre exact et suffisant d’actions existantes pour pouvoir souscrire via vos DPS à un nombre entier d’actions nouvelles (par exemple, si vous disposer de 8 actions VALBIOTIS, vous pourrez souscrire par priorité à 6 actions nouvelles),
• soit vous ne disposez pas d’un nombre suffisant d’actions existantes pour obtenir un nombre entier d’actions nouvelles, vous pourrez dès lors acheter ou vendre le nombre de DPS permettant d’atteindre le rapport conduisant à un nombre entier d’actions nouvelles (3 actions nouvelles pour 4 DPS).

Vous pouvez par ailleurs, en plus des souscriptions à titre irréductible effectuées au moyen des DPS dont vous disposez, souscrire à titre réductible au plus tard le 28 octobre 2019 (inclus) le nombre d'actions nouvelles que vous souhaitez, en faisant parvenir votre demande, en même temps que votre demande de souscription à titre irréductible auprès de votre intermédiaire financier habilité. Les actions nouvelles éventuellement non absorbées par les souscriptions à titre irréductible seront réparties et attribuées aux souscripteurs à titre réductible. Les ordres de souscription à titre réductible seront servis dans la limite de leurs demandes et au prorata du nombre de DPS utilisés à l’appui de leur souscription à titre irréductible, sans qu’il puisse en résulter une attribution de fraction d’actions nouvelles.

Si vous n’êtes pas encore actionnaire de la société

Vous pouvez souscrire en faisant l’acquisition en bourse de DPS du 14 octobre 2019 jusqu’au 24 octobre 2019, par l’intermédiaire de l’établissement financier en charge de votre compte titre, et :

• en souscrivant à titre irréductible, au plus tard le 28 octobre 2019, avec vos DPS, auprès de celui-ci ;
• et, le cas échéant, en souscrivant à titre réductible des actions nouvelles en passant un ordrepar l’intermédiaire de l’établissement financier en charge de votre compte titre, au plus tard le 28 octobre 2019 (inclus). Vous ne pourrez souscrire à titre réductible que si vous avez déjà souscrit à titre irréductible.

Le code ISIN des DPS est FR0013451432.

Incidence sur la situation de l'actionnaire

L’incidence de l’Offre sur la participation dans le capital de la Société d’un actionnaire qui détiendrait à la date du Prospectus 1 % du capital social de la Société et ne souscrivant pas à celle-ci (calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital de la Société à la date du Prospectus) serait la suivante :

(en euros par action)

Participation de l’actionnaire

Base non diluée

Base diluée(1)

Avant l’Offre

1,00%

0,91%

Après l’Offre à 100%

0,58%

0,54%

Après l’Offre en cas d’exercice de la Clause d’Extension

0,54%

0,51%

Après l’Offre en cas de limitation à 75%

0,64%

0,61%

(1) Après prise en compte de la souscription de 406 941actions nouvelles de la Société sur exercice de l’intégralité des plans de BSA et BSPCE en cours de validité à la date du Prospectus.

Mise à disposition du Prospectus

Le prospectus approuvé par l'AMF le 9 octobre 2019 sous le N°19-483, est composé (i) du document d’enregistrement approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers le 31 juillet 2019 sous le numéro R. 19-030 (le « Document d’enregistrement »), (ii) du 1er supplément au Document d’enregistrement, approuvé par l’AMF le 9 octobre 2019 sous le N° R.19-034 (« le Supplément »), d'une note d’opération (la « Note d’Opération ») ; et du résumé du Prospectus (inclus dans la Note d’Opération).

Des exemplaires du Prospectus approuvé par l'AMF sont disponibles sans frais au siège social de VALBIOTIS - 12F rue Paul Vatine – ZI des Quatre Chevaliers, 17 180 Périgny - France. Ce document peut également être consulté en ligne sur les sites de l’AMF (www.amf-france.org) et de VALBIOTIS (www.valbiotis.com).

L’approbation du prospectus ne doit pas être considérée comme un avis favorable de l'AMF sur les valeurs mobilières offertes.

Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits au chapitre 3 « Facteurs de risques » du Document d’enregistrement et de son supplément, notamment les sections 3.1.1 Risques liés à l’activité et 3.1.2 Risques financiers et au chapitre 3 « Facteurs de risques liés à l’offre » de la Note d’opération.

Les partenaires de l'opération:

INVEST SECURITIES

PORTZAMPARC

ALLEGRA FINANCE

Chef de File et Teneur de Livre Associé

Chef de File et Teneur de Livre Associé

Listing Sponsor

A propos de TOTUM-63, substance active de VALEDIA®

Le prédiabète est un enjeu de santé public grandissant dans le monde et reconnu par les organisations internationales telles que l’OMS, l’American Diabetes Association et la Fédération Internationale du Diabète. Sans prise en charge efficace, 70 à 90% des prédiabétiques développeront un diabète de type 2.

VALEDIA® est le premier produit cliniquement prouvé, spécifiquement concu pour aider les personnes prédiabétiques à réduire leur risque de développer un diabète de type 2. VALEDIA® est le seul produit contenant la substance active TOTUM-63, une combinaison unique et brevetée de 5 extraits de plantes, qui agissent en synergie pour cibler les mécanismes physiopathologiques du diabète de type 2.

TOTUM-63 a déjà démontré une parfaite tolérance et sécurité lors d’une étude clinique de Phase I/II menée chez des volontaires sains. Les résultats de l’étude internationale de Phase IIA, randomisée et contrôlée versus placebo, ont montré que TOTUM-63 réduit la glycémie à jeun et la glycémie à 2 heures, deux facteurs de risque du diabète du type 2, chez des personnes prédiabétiques. Chez ces sujets, qui présentaient en outre une hypertriglycéridémie et une obésité abdominale, TOTUM-63 a réduit significativement le poids coporel, le tour de taille, les triglycérides sanguins, l’index de stéatose hépatique (Fatty Liver Index), le LDL cholestérol ainsi que l’hypertension artérielle.

A PROPOS DE VALBIOTIS

VALBIOTIS est une entreprise de Recherche & Développement engagée dans l’innovation scientifique, pour la prévention et la lutte contre les maladies métaboliques. Ses produits sont destinés aux acteurs de la santé. VALBIOTIS intervient notamment pour la prévention du diabète de type 2, de la NASH (stéatohépatite non-alcoolique), de l’obésité et des pathologies cardiovasculaires.

Créée début 2014 à La Rochelle, l’entreprise a noué de nombreux partenariats avec des centres académiques d’excellence en France et à l’étranger, dont l’Université de la Rochelle, le CNRS, et l’Université Clermont Auvergne située à Clermont-Ferrand. Ces accords lui permettent de bénéficier depuis sa création d’un fort effet de levier grâce à des experts et partenaires techniques mobilisés sur ses projets. L’Entreprise est installée sur 3 sites en France – Périgny, La Rochelle (17) et Riom (63) – auxquels s’ajoute un bureau américain à Boston (MA).

Membre du réseau « BPI Excellence » et bénéficiant du label BPI « Entreprise Innovante », VALBIOTIS dispose aussi du statut « Jeune Entreprise Innovante » et a obtenu un appui financier important de l’Union Européenne pour ses programmes de recherche via l’obtention de Fonds Européen de Développement Économique Régional (FEDER). VALBIOTIS est une entreprise éligible au PEA-PME.

Toute l’information sur VALBIOTIS : www.valbiotis.com

Nom : VALBIOTIS

Code ISIN : FR0013254851

Code Mnémonique : ALVAL

Avertissement

Le présent communiqué contient des déclarations prospectives sur les objectifs de VALBIOTIS. VALBIOTIS considère que ces projections reposent sur des informations actuellement disponibles par VALBIOTIS et sur des hypothèses raisonnables. Toutefois, celles-ci ne constituent en aucun cas des garanties d’une performance future et peuvent être remises en cause par l’évolution de la conjoncture économique, des marchés financiers et par un certain nombre de risques et d’incertitudes, dont ceux décrits dans le document d’enregistrement de VALBIOTIS déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 31 juillet 2019 (numéro de dépôt R 19-030) ainsi que dans son supplément approuvé par l'AMF le 9 octobre 2019 ces documents étant disponibles sur le site internet de la Société (www.valbiotis.com). VALBIOTIS décline toute responsabilité quant à la mise à jour ou la révision de ces déclarations prospectives.

Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public ou une offre d’achat ou comme destiné à solliciter l’intérêt du public en vue d’une opération par offre au public.

Aucune communication, ni aucune information relative à cette opération ou à la société VALBIOTIS ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel il convient de satisfaire à une quelconque obligation d’enregistrement ou d’approbation. Aucune démarche n’a été entreprise (ni ne sera entreprise) dans un quelconque pays (autre que la France) dans lequel de telles démarches seraient requises. L’achat d’actions de la société VALBIOTIS peut faire l’objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques. La société VALBIOTIS n’assume aucune responsabilité au titre d’une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

Le présent communiqué de presse constitue une communication à caractère promotionnel et ne constitue pas un prospectus au sens du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 (le « Règlement Prospectus »). Le prospectus approuvé par l’AMF est disponible sur le site Internet de l’AMF (www.amf-france.org) et sur le site Internet de la société (www.valbiotis.com).

En France, une offre au public de valeurs mobilières ne peut intervenir qu’en vertu d’un prospectus approuvé par l’AMF. S’agissant des États membres de l’Espace Economique Européen autres que la France (les « États membres »), aucune action n’a été entreprise ni ne sera entreprise à l’effet de permettre une offre au public des titres rendant nécessaire la publication d’un prospectus dans l’un de ces États membres. En conséquence, les valeurs mobilières ne peuvent être offertes et ne seront offertes dans aucun des États membres (autre que la France), sauf conformément aux dérogations prévues par l’article 1(4) du Règlement Prospectus, ou dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par la société VALBIOTIS d’un prospectus au titre du Règlement Prospectus et/ou des réglementations applicables dans ces États membres.

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de titres au public au Royaume-Uni.

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de valeurs mobilières ou une quelconque sollicitation d’achat ou de souscription de valeurs mobilières aux États-Unis ou dans tout autre pays (autre que la France). Des valeurs mobilières ne peuvent être offertes, souscrites ou vendues aux États-Unis qu’à la suite d’un enregistrement en vertu du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « U.S. Securities Act »), ou dans le cadre d’une exemption à cette obligation d’enregistrement. Les actions de la société VALBIOTIS n’ont pas été et ne seront pas enregistrées au titre du U.S. Securities Act et la société VALBIOTIS n’a pas l’intention d’effectuer une quelconque offre publique de ses valeurs mobilières aux États-Unis. La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans le présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon. Le présent communiqué ne doit pas être publié, transmis ou distribué, directement ou indirectement, sur le territoire des États-Unis, du Canada, de l’Australie ou du Japon.

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