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(Actualisation: cours de Bourse, précisions sur la décision de justice initiale)

PARIS (Agefi-Dow Jones)--La société de services informatiques Atos a annoncé vendredi que la Cour d'appel des Etats-Unis avait annulé une décision de justice condamnant sa filiale Syntel à payer environ 531 millions d'euros de dommages et intérêts à la société TriZetto, une filiale du groupe américain Cognizant.

Suite à cette annonce, l'action Atos s'adjuge 5,3% à 13,89 euros, réalisant l'une des meilleures performances de l'indice SBF.

"Dans sa décision, la Cour d'appel a estimé que l'utilisation de la méthodologie de calcul retenue en première instance dite 'des coûts de développement évités', qui justifiait les 570 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, était contraire à la loi", a indiqué Atos dans un communiqué.

"La Cour d'appel a renvoyé l'affaire au tribunal de district de la première instance afin qu'il examine si le versement de dommages et intérêt est toujours approprié et, le cas échéant, définisse leur montant", a ajouté Atos.

La société avait fait appel de la décision initiale en 2020. Un tribunal américain du district Sud de New York avait alors jugé Syntel responsable de ces dommages et intérêts "en raison de l'appropriation illicite de secrets commerciaux et de la violation de droits d'auteur présumées", a rappelé Atos.

"Atos maintient son évaluation, telle que communiquée précédemment, selon laquelle le montant maximum des dommages et intérêts légalement disponibles pour TriZetto est d'environ 8,5 millions de dollars", a précisé la société.

Cette affaire a "débuté en 2015, avant l'acquisition de Syntel par Atos en 2018", a rappelé Atos.

-Alice Doré, Agefi-Dow Jones; +33 (0)1 47 27 47 90; adore@agefi.fr ed: LBO - VLV

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May 26, 2023 03:33 ET (07:33 GMT)

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